Marque enregistrée - Marque en vigueur

Advantage Consulaire
SIGMA INFORMATIQUE, SAS

Numéro de dépôt :
4328395
Date de dépôt :
11/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/01/2027
Advantage Consulaire de SIGMA INFORMATIQUE

Présentation de la marque Advantage Consulaire

Déposée le 11 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGMA INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Advantage Consulaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGMA INFORMATIQUE domicilié(e) ZI LA GESVRINE, RUE NEWTON - 44240 - LA CHAPELLE-SUR-ERDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 872 803 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGMA INFORMATIQUE, M. OLERON Philippe domicilié(e) ZI La Gesvrine, Rue Newton - 44240 - LA CHAPELLE-SUR-ERDRE - France.

La marque Advantage Consulaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328395.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Advantage Consulaire arrivera à expiration en date du 11 janvier 2027.

SIGMA INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SIGMA PAIE.net , SIGMA-IMHOTEP , AQUINET , SIGMA-RHODES , Advantage Finance , TRUCKING online , ADVANTAGE CHARGEUR , solution TRUCKING online , OPEWAN UNE SOLUTION DU GROUPE SIGMA , Vot'Imho


SIGMA INFORMATIQUE, SAS - ZI LA GESVRINE, RUE NEWTON - 44240 - LA CHAPELLE-SUR-ERDRE - France - SIREN 872803390


SIGMA INFORMATIQUE, M. OLERON Philippe - ZI La Gesvrine, Rue Newton - 44240 - LA CHAPELLE-SUR-ERDRE - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Logiciels de gestion des formalités des entreprises et de gestion des contrats d'apprentissage ; Équipement de traitement de données liées à la gestion des formalités des entreprises et à la gestion des contrats d'apprentissage ; logiciel-services (SaaS) de gestion des formalités des entreprises et de gestion des contrats d'apprentissage ; service de traitement de données liées à la gestion des formalités des entreprises et à la gestion des contrats d'apprentissage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.